CHAMA
Présentation de la marque CHAMA
Déposée le 30 novembre 1995 par DUMORTIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.
DUMORTIER PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292537 - Publication au BOPI 2005-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525759 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2591277 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25